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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 1 à 28, 38 à 57
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1802/1987

    • 1500200301 AR 1 à 9
      Titre : 1.1. Organisation des services
      Date : 1809/1987

      • 1500200301 AR 7 à 9
        Titre : 1.1.2. Succursales et centres dépositaires
        Date : 1911/1968

        • 1500200301 AR 7
          Titre : Amélioration du fonctionnement des services et du contrôle des opérations dans les bureaux auxiliaires de la Seine, proposition : note, nov. 1911. Bureaux de Quartier, organisation : rapport, nov. 1919. Réorganisation des services de l’Imprimerie de Paris, propositions pour le transfert d’une partie du personnel à l’Imprimerie de Clermont-Ferrand : note, déc. 1935-mars 1936. Centres dépositaires de Bordeaux et de Toulouse, aménagement des effectifs : rapport, correspondance, état nominatif, oct. 1940-juillet 1943 ; centre dépositaire de Bordeaux, suppression : correspondance, compte-rendu, état, rapport, nov. 1940-août 1942.
          Date : 1911-1942

        • 1500200301 AR 8
          Titre : Centre de triage de billets de Lyon-Brotteaux, augmentation des effectifs de la succursale de Lyon : note, étude, juin-juil. 1946. Mécanisation des comptoirs, incidences sur les effectifs et le volume de travail : rapport d'inspection, note, compte-rendu, état, correspondance, déc. 1950-nov. 1954.
          Date : 1946-1954

        • 1500200301 AR 9
          Titre : Projets de suppression de certains comptoirs, consultations des organisations syndicales, du comité central d’Entreprise et des comités d’Établissement : compte-rendu, note, correspondance, liste, procès-verbal, JO, janv. 1965-juin 1968.
          Date : 1965-1968

    • 1500200301 AR 9 à 26
      Titre : 1.2. Statut du personnel
      Date : 1802/1976

      • 1500200301 AR 9 à 12
        Titre : 1.2.1. Documentation générale
        Date : 1802/1972

        • 1500200301 AR 9
          Titre : Statut du personnel, dossier de presse, déc. 1878-mai 1882.
          Date : 1878-1892

        • 1500200301 AR 10
          Titre : Modifications des statuts du personnel, réglementation : circulaire, note, procès-verbal, correspondance, JO, décision réglementaire, texte officiel, déc. 1936-sept. 1960. Personnel de la Banque, étude, juin-juil.1936. Responsabilité de la Banque de France et de son personnel, détermination à partir de cas particuliers : note, procès-verbal, rapport, correspondance, oct. 1802-nov. 1879.
          Date : 1802-1960

        • 1500200301 AR 11
          Titre : Secret professionnel, définition et conséquence données par la direction du Contentieux : note, juin 1931. Décisions réglementaires depuis 1807, relevé par catégories d'agents : état, note, règlement, déc. 1866-juin 1927. Cautionnement des agents de la Banque de France, dispositions réglementaires et statutaires : note, statut, JO, janv. 1899-janv. 1934 ; cas particuliers : note, correspondance, sept. 1931-sept. 1936 ; études et mesures jusqu'à sa suppression : circulaire, note, décision réglementaire, compte-rendu, état, statut, JO, rapport, presse, juin 1914-janv. 1972.
          Date : 1866-1972

        • 1500200301 AR 12
          Titre : Fonctionnaires, statuts antérieurs à 1948 : JO, texte officiel, note, déc. 1931-oct. 1946.
          Date : 1931-1946

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